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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements PUJANTE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements PUJANTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1600374
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2008
Marque figurative de Etablissements PUJANTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PUJANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PUJANTE domicilié(e) ayant son siège social Quartier du Pont, 13750 Plan d'Orgon (dossier no 2118616) - France et immatriculée sous le numéro RCS 737 280 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2118616) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600374.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 2008.

Etablissements PUJANTE a également déposé les autres marques suivantes : GES.SIE , LA TOMATE DE GOUT ET DE LONGUE CONSERVATION C'EST UNE CENCARA PROVENCE , AU SOMMET DU GOUT. , FRAICH'PALETTE , HAUTES ALPES LES ALPES VRAIES , (Marque figurative)


Etablissements PUJANTE Société Anonyme - ayant son siège social Quartier du Pont, 13750 Plan d'Orgon (dossier no 2118616) - France - SIREN 737280339


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2118616) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1998 n°2118616 - Publication au BOPI 1998-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312402 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°296064 - Publication au BOPI 2000-02-03

Produits agricoles, horticoles et graines, non compris dans d'autres classes;fruits frais;semences.Emballages en bois. Emballages en carton

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.